Mentions légales

Propriété

Le site diffusé sur l’adresse Internet www.dan38.fr est la propriété de :
M. Bechir EL AKRICHE (EI)
10 PL JEAN BAPTISTE CLEMENT
38400 SAINT MARTIN D’HERES

Numéro de TVA intracommunautaire : FR47892668443

 

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH SAS

SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Propriété Intellectuelle

Le site www.dan38.fr (ci-après le « Site ») appartient et est exploité par Dan38

L’ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine… sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable Dan38.

Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.

 

Disponibilité du Site web

Dan38 s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment.

Dan38 pourra à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site.
Données personnelles

 

Vie privée

Dans le cadre de notre Site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles notamment lors de l’envoi de la newsletter ou pour obtenir des informations nous concernant. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d’autres facultatives.

Dan38 s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à l’usage de Dan38. Elles ne pourront faire l’objet de cession à des tiers sans votre autorisation préalable.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :

Dan38 – M. Bechir EL AKRICHE (EI)
10 PL JEAN BAPTISTE CLEMENT
38400 SAINT MARTIN D’HERES

ou en nous contactant via le formulaire de contact.